Le règlement intérieur de notre association des Potorozes Saint Bauzély précise les modalités de fonctionnement.Ils ont été déposés lors de sa création en Octobre 2014.

 

Règlement intérieur

 

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association « Les Potorozes Saint Bauzély » dont l’objet est l’organisation et la pratique de football détente.

Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

 

Titre I : Membres

 

Article 1er – Composition

L’association « Les Potorozes Saint Bauzély » est composée des membres suivants :

Seldran Guillaume : Président

Curreaux Emmanuel : Trésorier

Piazza Gilles : Sécrétaire

Rols Cédric : Président d’honneur

Garnier Sylvain : Secrétaire adjoint

Carin Finiel : Membre adhérents

Thierry Olivier : Membre adhérents

Mourrier Christophe : Membre adhérents

Esteve Christophe : Membre adhérents

Ravel Aurélien : Membre adhérents

 

 

Article 2 – Cotisation

Les membres adhérents et les membres du bureau doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.

Pour l’année, le montant de la cotisation est fixé à 60 euros. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association et effectué au plus tard le 30 Octobre.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.

 

Article 3 – Admission de membres nouveaux

L’association « Les Potorozes Saint Bauzély »  peut à tout moment accueillir de nouveaux membres

 

Article 4 – Exclusion

Selon la procédure définie à l’article 9 des statuts de l’association « Les Potorozes Saint Bauzély »  les cas de non paiement de la cotisation annuelle et de comportement dangereux lors des matchs peuvent déclencher une procédure d’exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau et par les membres adhérents à une majorité de 51% des voies, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.

Si l’exclusion est prononcée, aucune option d’appel n’est autorisée.

 

Article 5 – Démission, Décès, Disparition

Conformément à l’article 9 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision au Président.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.

 


Titre II : Fonctionnement de l’association

 

Article 6 – Le bureau

Conformément à l’article 11 des statuts de l’association « Les Potorozes Saint Bauzély », le bureau a pour objet de gérer et de contrôler le bon fonctionnement de l’association.

Il est composé de :

 

Seldran Guillaume : Président

  • Représente l’association auprès des administrations, des partenaires et du public,
  • représente l’association en justice,
  • dirige l’association en signant les contrats,
  • convoque et préside le bureau et le conseil d’administration,
  • préside aussi les assemblées générales,
  • dispose de l’initiative des réunions des organes et de la maîtrise des ordres du jour.

 

Curreaux Emmanuel : Trésorier

Le trésorier est le responsable financier de l’association, il est en charge :

  • de la gestion des recettes de l’association : cotisations, subventions, dons,
  • du paiement des factures, salaires et remboursement de frais,
  • de la gestion des comptes de l’association,
  • de la tenue de la comptabilité,
  • de la rédaction de la partie financière du rapport moral et financier lu en assemblée générale.

 

Piazza Gilles : Secrétaire

Chargé des formalités administratives de l’association :

  • envoi des convocations aux réunions,
  • rédaction des procès-verbaux,
  • tenue des registres de l’association,
  • rédaction des courriers de l’association,
  • constitution des dossiers de demandes d’autorisations, de subventions, d’agrément.

 

Article 7 – Assemblée Générale Ordinaire

Conformément à l’article 10 des statuts de l’association « Les Potorozes Saint Bauzély », l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.

Seuls les membres membre adhérents et les membres du bureau sont autorisés à participer.

Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :

Courrier électronique avec convocation en pièces jointes et demande d’accusé de réception ou de lecture.

Le vote des résolutions s’effectue par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.

 

 

Article 8 Assemblée Générale Extraordinaire

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association « Les Potorozes Saint Bauzély », une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de modification essentielle des statuts ou de l’exclusion d’un membre.

L’ensemble des membres de l’association seront convoqués selon la procédure suivante : Courrier électronique avec convocation en pièces jointes et demande d’accusé de réception ou de lecture.

Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

 

Titre III : Dispositions diverses

 

Article 9 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association « Les Potorozes Saint Bauzély » est établi par le bureau, conformément à l’article 16 des statuts.

Il peut être modifié par le bureau, sur proposition des membres adhérents.

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par lettre simple sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.